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Marques déposées par Trèves Organisation
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FQC France Qualité Courtage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FQC France Qualité Courtage
Trèves Organisation

Numéro de dépôt :
4520627
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
FQC France Qualité Courtage de Trèves Organisation

Présentation de la marque FQC France Qualité Courtage

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par Trèves Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FQC France Qualité Courtage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Trèves Organisation domicilié(e) 31 rue de la tour d'auvergne - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France certification, Monsieur Frank Girault domicilié(e) 31 rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - Nantes - France.

La marque FQC France Qualité Courtage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FQC France Qualité Courtage arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

Trèves Organisation a également déposé les autres marques suivantes : Iso Consulting Group , FRANCE CERT , Réseau Amélioris , LOGICERT , LABOCERT , FORMACERT


Trèves Organisation - 31 rue de la tour d'auvergne - 44200 - Nantes - France


France certification, Monsieur Frank Girault - 31 rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

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